Calcul fermage et métayage

Ouvert par miloud, 22 février 2018

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Jeu 22 Fév 2018 20:48 #1
Bonjour,

Je reviens vers vous, je suis en cours d'installation et du coup j'ai plein de questions!

Question simple en apparence mais que mon ami Google n'a pas vraiment pu résoudre.

1- Comment calculer un loyer / fermage?
2- Et comment calculer ce que je dois si je paye en vin?

1- Le fermage.
Sur une parcelle de 0,12 ha, j'ai récolté 345 kgs et j'ai produit cette année 2,46hl. C'est en vin de France (peut être en IGP mais je ne le revendique pas), en Ardèche.
Si je regarde l'arrêté des indices de fermage en Ardèche, le vin de consommation courante est à 0,34 euros / litres.

Combien suis-je censé donné au propriétaire (pour l'instant on n'a pas encore signé de bail ) ?
246 l x 0,34 euros = 83 euros?

Certains baux doivent indiquer une production par hectare. un collègue m'a indiqué 6hl/ha pour du vin de conso courante.
Cela voudrait dire : 6 ha x 34 euros = 204 euros /ha soit 30 euros pour 0,12 ha ? Cela me semble peu.

Quel calcul faire?
Et surtout quel calcul faire pour avoir une donné valable d'une année sur l'autre en fonction de la production.

2- Le métayage.
Sur d'autres parcelles, auprès d'un autre proprio qui souhaite être rétribué en vin, sur 0,6 ha j'ai récolté 1 tonne et produit 700 litres. (là aussi en vin de conso courante et en ardèche)
Comment dois-je calculer le vin que je dois lui donner en vrac? Et comment, là aussi calculer cela d'une année sur l'autre afin de pouvoir anticiper.

Merci beaucoup à ceux et celles qui se prendront la tête sur mes questions !
Lun 5 Mar 2018 08:33 #2
Bonjour à vous,
Je me permets de relancer le sujet, si l'un ou l'une d'entre vous avait quelques éléments de réponses.
Merci d'avance et bonne journée, pluvieuse, ou pas...
Jeu 8 Mar 2018 18:16 #3
Bonjour Miloud,

Pour le fermage, il faut voir ce qui est indiqué dans ton bail, mais effectivement le prix du fermage est indiqué en hectolitres (ou hl/ha). Sachant qu'il y a des minimas et maximas à respecter qui sont fixés par des arrêtés préfectoraux. Par exemple dans mon département c'est minimum 5,13hl/ha et maximum 9,12hl/ha.

Une fois que tu as cette information c'est simple : fermage (€) = surface (en ha) x loyer prévu par le bail (en hl/ha) x prix du vin fermage (€/hl)

Le prix du vin pour les fermages est également fixé par un arrêté préfectoral.

L'erreur dans ton message c'est que tu calcules sur ta production réelle, or le fermage ne s'intéresse aucunement à la production réelle... C'est comme un loyer d'appartement, mais indexé quand même sur le prix du vin !

Tu peux aller consulter les deux liens suivants pour plus de détails :
http://www.jurisvin.fr/jurisvin-documen ... rmage.html
http://www.jurisvin.fr/jurisvin-documen ... icole.html

Pour le métayage, en théorie c'est plus simple pour le partage de la récolte, en général c'est 1/3 pour le propriétaire et 2/3 pour l'exploitant, que ce soit en raisin ou en vin (normalement c'est prévu dans le bail).
Là où ça se corse c'est que le partage est à faire sur les produits, mais également sur les charges d'exploitation, selon le même rapport. Ca oblige normalement à tenir une mini-comptabilité des produits/charges d'exploitation. Mais dans certaines régions (notamment Champagne), ils ont un bail "franc" où ils ont un forfait pour les charges d'exploitation, et ils ne versent que le 1/4 de la production.
A nouveau, le mieux est de voir dans le bail, si il existe...

Tu peux aller consulter les deux liens suivants pour plus de détails :
http://www.jurisvin.fr/jurisvin-documen ... ayage.html
https://www.vitisphere.com/actualite-71 ... -rural.htm
Lun 12 Mar 2018 09:47 #4
Merci Rosenrot pour cette réponse!

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