Charte du forum - Janvier 2016

Terre-net Média est Hébergeur des forums de discussion au sens de la loi du 21 juin 2004.
Ces espaces de discussion, dont la notoriété est unique dans le monde agricole, sont vos espaces de libre expression. Veillons ensemble, que chacune et chacun puissent exprimer avis et contradictions sans pour autant porter atteinte aux intérêts de tous.

1. Inscriptions
Les inscriptions sont libres.
Pour y contribuer, il vous suffira de vous inscrire en indiquant votre nom et en choisissant un pseudonyme. Il vous faudra ensuite suivre les instructions puis vous recevrez un mail d'activation que vous devrez valider (confirmation en cliquant sur le lien).

Votre inscription implique l'acceptation sans réserves des règles qui sont présentées dans la présente charte. L'inscription aux forums implique d'accepter et recevoir les messages liés à l'utilisation elle-même du forum.

2. Choix des pseudonymes
Ils doivent obéir aux mêmes règles que le contenu des messages. (voir ci-dessous)

3. Cookies
L'option d'enregistrement de vos identifiants et mot de passe sur les forums nécessite l'emploi d'un cookie persistant. Ce fichier a pour seule fonction de simplifier votre accès aux forums.

4. Nouveaux utilisateurs
Les nouveaux utilisateurs sont soumis à une première modération afin d'identifier les spemmeurs / floodeurs (Offres de prêt, arnaques...). Ce contrôle est effectif jusqu'à la validation de 5 messages par l'équipe modératrice. Une fois ce quota atteint, vous serez libre de poster sans attendre l'intervention de l'équipe modératrice.
La validation d'un message peut prendre 24 heures, au-delà, vous pouvez contacter l'équipe modératrice.

5. Le contenu des messages
Afin d'évoluer dans une ambiance « conviviale », nous vous rappelons qu'il est interdit de tenir des propos contraires à l'ordre public, aux bonnes mœurs, à caractère injurieux ou diffamatoire, raciste, antisémite, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur, à la réputation, à l'intégrité ou à la sensibilité d'autrui.
Par ailleurs, nous vous rappelons qu'il est interdit d'utiliser cet espace de discussion comme moyen de faire sa publicité, néanmoins notre équipe commerciale reste à votre disposition pour vous proposer des espaces de communication dédiés : publicite@terre-net.fr
L'équipe Terre-Net se réserve le droit de supprimer les messages ne respectant pas ces règles. En cas de « récidive » ou d'abus, les modérateurs se réserveront la possibilité d'interdire ponctuellement ou définitivement la participation d'un inscrit au forum.

6. Référencement
Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d'être référencées sur un moteur de recherche et donc d'être consultées par un public extérieur à ce forum, et ceci sans engagement ni possibilité d'action de la part ou contre Terre-Net Media.

7. Droits et devoirs de l'inscrit
Tout contributeur demeure propriétaire de son message.
Terre-net Média se réserve le droit de reproduire sur ses supports, certaines de vos participations avec l'identification de leur auteur.
Conformément à la loi du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l'économis numérique, les propos tenus sur ce forum sont publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes et nous vous demandons donc la plus grande courtoisie dans vos échanges, dans le respect d'autrui et des professions.
Par ailleurs, tout inscrit doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Ainsi, il est notamment interdit de reproduire intégralement un article paru dans un journal ou sur un autre site, car c'est une atteinte au droit d'auteur.

8. Modération
Terre-Net exerce une modération de ce forum a posteriori.
Nous contrôlons régulièrement le contenu des forums et en gardons des sauvegardes. Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum et respecte les loi et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif. Tout message demeure cependant sous la responsabilité de son auteur.
Vous pouvez signaler à tout moment un abus, en utilisant la fonctionnalité "Alerter" sur le forum ou en nous écrivant à cette adresse : contact@terre-net.fr

9. Modification et suppression des messages
Vous pouvez demander à tout moment la suppression de vos propres messages en adressant un message à l'adresse : contact@terre-net.fr en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de la publication du message, pseudo utilisé et lien direct vers la discussion (URL).

10. Destination des données collectées et des messages archivés
Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l'identification des auteurs des messages et procède à l'archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu'à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

11. Informatique et libertés
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message à contact@terre-net.fr, ou un courrier à l'adresse suivante : Terre-net Média, Avenue des Censives, BP 50333 – 60026 Beauvais

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